Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONBEL
S.A. INTERTEXTILES

Numéro de dépôt :
1707122
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
11/10/2001
MAISONBEL de INTERTEXTILES

Présentation de la marque MAISONBEL

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) INTERTEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « MAISONBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERTEXTILES domicilié(e) 38, rue des Prés, 59428 ARMENTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MC PUBLICITE - France.

La marque MAISONBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONBEL est expirée depuis le 11 octobre 2001.

INTERTEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : MACAO , EVARUS , ARNAUD CHARDONNET , VISA , JONQUE , TOP QUARTZ , NANKIN , CORAM


S.A. INTERTEXTILES - 38, rue des Prés, 59428 ARMENTIERES - France


MC PUBLICITE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Matières textiles fibreuses brutes;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).